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Nos Conditions De Vente
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Les présentes conditions générales de vente concernent la vente en ligne et celles effectuées sur place. Elles permettent également de définir les droits et obligations des parties. Elles s’appliquent, sans restrictions ni réserves, à l’ensemble des ventes de tous les soins, bons cadeaux proposés sur le site Internet ou sur place. L'entreprise Ô Bons Soins by Marie-Anne décline toute responsabilité en cas de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations du site résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations. Toute commande de soins ou de bons cadeaux proposés sur le site Internet suppose la consultation et l’acceptation expresse des présentes conditions générales de vente.
1) RÉSERVATIONS :
Les réservations de soins sont payables d’avance ou garanties à partir de l’enregistrement d’un numéro de carte bancaire, aucun remboursement ne pourra être effectué sur ces paiements d'avance, en cas d'annulation un avoir sera émis. Les soins payants ont une validité d’un an à compter de leur date d’achat Pour les personnes bénéficiant d’un bon cadeau, la validité du bon cadeau est de 6 mois à compter de sa date d’achat. Celui-ci devra être présenté lors de son utilisation, et son numéro devra être mentionné lors de la réservation du soin s’y rapportant. Pour toute erreur d'achat en ligne une retenue de traitement de 2% de la valeur sera mise en place
2) RETARDS :
Avertir toujours le plus tôt possible l'Institut, la praticienne se réserve le droit d’abréger le temps consacré au soin proportionnellement au retard constaté. Aucun remboursement ou compensation ne pourra être exigé.
3) RENDEZ-VOUS NON HONORE :
En cas de non présentation ou d’annulation 2 jours ouvrés avant ou le jour du soin, le soin ou le bon cadeau sera entièrement perdu et/ou facturé. En cas de paiement d'avance de la prestation avec annulation supérieure aux deux jours ouvrés un avoir sera émis de manière nominative sur la fiche client.
4) VALIDATION DES RESERVATIONS :
Toute commande est liée à l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. L’achat vaut acceptation de ces dernières.
5) BONS CADEAUX :
Nos prestations sont disponibles en bons cadeaux. Ils ne sont ni échangeables, ni remboursables, ni compensables, ni prolongeables et ne possèdent aucune valeur marchande. En cas de perte ou de vol, ils ne pourront être ni remboursés, ni remplacés et nous ne pourrons être tenus pour responsables de la consommation effectuée par une tierce personne. Toute formule ne pourra être utilisée en plusieurs fois et devra s’effectuer le même jour.Les bons cadeaux étant valables sur une période spécifique d'un an à compter de l'achat ils ne sont pas concernés par le droit de rétraction européen. Pour toute erreur d'achat en ligne une retenue de traitement de 2% de la valeur sera mise en place
6) CURES ET ABONNEMENTS :
Validité d’un an à compter de leur date d’achat, aucun remboursement ne sera effectué une fois la cure ou l'abonnement créés.
7) MODES DE PAIEMENT ACCEPTÉS :
Espèces, cartes bancaires (Visa, Mastercard), chèque.
8) INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément à la loi relative aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, le client devra adresser un courrier postal à l'entreprise, Ô Bons Soins by Marie-Anne 6 impasse des hêtres 90370 Réchésy.
9) MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
L'entreprise Ô Bons Soins by Marie-Anne se réserve la possibilité de modifier à tout moment les conditions générales de vente. Il appartient au client de vérifier les Conditions Générales de Vente à chaque nouvelle commande.
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Conditions Générales de Vente Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre : Nathalie MARCHIONI, entreprise individuelle enregistrée sous le SIREN N° 851 945 683 00023, dont le siège social est situé au 72 rue Charles de Foucauld 33150 CENON, désigné dans le contrat comme le fournisseur de prestations de services d’une part, et par toute personne physique souhaitant bénéficier d’un accompagnement désigné dans le contrat comme le client et/ou le bénéficiaire de la prestation d’autre part.
Objet : Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les conditions applicables aux prestations effectuées par Nathalie MARCHIONI pour le compte d’un client et/ou bénéficiaire. Les conditions générales ci-présentes sont mises à disposition sur le site www.linstant-sophrologie.fr et peuvent être imprimées et conservées par le client.
Caractéristiques des prestations : - Accompagnement de 3 mois (9 séances) en individuel à destination des particuliers adultes. - Accompagnement de 2 mois (7 séances) en collectif pour les collaborateurs et dirigeants d’entreprise. - Accompagnement annuel collectif (env. 31 séances) : association Pause toi, les pauses bien-être et bien-vivre. - Programmes en ligne.
Prix et modalités de paiement : Les prix des prestations sont indiqués en euros nets de taxes. Le règlement des prestations peut être effectué par virement bancaire, par carte bancaire, PAYLIB, par chèque, ou espèces. Des facilités de paiement peuvent être accordées. - Le paiement des 555€ concernant l’accompagnement de 3 mois (9 séances) en individuel, destiné aux particuliers, se fait uniquement en début de protocole. (Le tarif pour les enfants est de 50€/ séance.) - Le paiement pour l’accompagnement de 2 mois (7 séances) en collectif et en distanciel pour les collaborateurs et dirigeants d’entreprise se fait en début ou en fin de prestation, en fonction des accords conclut avec l’entreprise en question. Le montant des interventions est communiqué sur devis uniquement. - Le paiement pour l’accompagnement annuel collectif (association Pause toi) se fait uniquement en début d’année. Il s’élève à 310€ cotisation + adhésion. Détail : Le montant de l’adhésion est fixé à 15€ pour l’année scolaire et s’ajoute au prix de toutes les cotisations (prix total des différentes formules : cotisations annuelles 310€ et pour 15, 235€, ou 10 séances, 165€) à l’exception du tarif à la séance (20€). Une séance découverte est possible au prix de 15€. Ce montant est déduit lors du paiement de la cotisation annuelle. - Pour le paiement des programmes en ligne : se référer à leurs propres conditions générales de vente.
Modalités d’exécution : - L’accompagnement de 3 mois (9 séances) en individuel à destination des particuliers se déroule au cabinet de Cenon 72 rue Charles de Foucauld ou en visioconférence. Les séances ont lieu toutes les semaines en début de protocole puis sont espacées, en fin de protocole, pour que le client gagne en autonomie. Les rendez-vous des 9 séances sont pris dans un délai de 3 mois (suivant les disponibilités du prestataire et du bénéficiaire). Chaque séance adulte dure entre 45 minutes et 1h. Pour les enfants la séance dure 30 à 45 minutes. - L’accompagnement de 2 mois (7 séances) pour les collaborateurs et dirigeants d’entreprise, se déroule en collectif et en distanciel exclusivement. Il y a une séance par semaine en dehors des vacances scolaires de la zone du bénéficiaire. Chaque séance adulte 1h. - L’accompagnement annuel collectif avec l’association Pause toi, se déroule de fin Septembre à fin Juin, hors vacances scolaires, salle Gaston Cabanne à Floirac 33 ou en visioconférence, Zoom. Chaque séance adulte dure 1h.
Conditions de report et d’annulation d’une séance : Les accompagnements, qu’ils soient en individuels ou en collectifs, vous engagent - L’annulation d’une séance individuelle (dans le cadre de l’accompagnement individuel de 3mois) est possible à condition de le faire au moins 48h avant le jour et l’heure prévus. Pour une annulation plus de 48h avant la séance, il sera proposé un report de séance. En cas d’annulation moins de 48h avant la date de la séance ou de la prestation, le prix de la séance est dû, donc la séance est décomptée du forfait des 9 séances et il sera alors proposé un report à une date ultérieure en fonction des possibilités de planning et des disponibilités du bénéficiaire dans un délai de 1mois (passé ce délai la séance est définitivement perdue). Dans tous les cas, aucun remboursement ne pourra être effectué. En cas d’inexécution de ses obligations suite à un événement fortuit ou à un cas de force majeur, Nathalie MARCHIONI ne pourra être tenue responsable à l’égard de ses clients. Ces derniers seront informés par mail ou SMS et il sera proposé un report de séance. Le client sera facturé de l’intégralité du prix de la prestation s’il : • Annule une réservation autrement que de la façon décrite ci-dessus • Annule une réservation au moment ou après l’heure de rendez-vous de la prestation • Il n’est pas présent à l’heure de rendez-vous - Aucun report (ni remboursement) n’est possible pour une absence en séance collective. Si une séance est manquée elle est définitivement perdue pour l’adhérent.
Propriété intellectuelle et droit d’auteur : Les supports complémentaires aux séances, quelle qu’en soit la forme (papier, vidéos, mails…), sont protégés par la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Leur reproduction, partielle ou totale, ne peut être effectuée sans l’accord express de l’entreprise. Le client s’engage à ne pas utiliser, transmettre ou reproduire tout ou partie de ces documents à d’autres fins que personnelles.
Confidentialité : Les parties s’engagent à garder confidentiels les informations et documents concernant l’autre partie de quelque nature qu’ils soient, économiques, techniques ou commerciaux, auxquels elles pourraient avoir accès au cours de l’exécution du contrat ou à l’occasion des échanges intervenus antérieurement à la conclusion du contrat, notamment l’ensemble des informations figurant dans la proposition commerciale et financière transmise par Nathalie MARCHIONI, au client. Nathalie MARCHIONI s’engage à ne pas communiquer à des tiers, les informations transmises par le client (et adhérents).
Informatique et libertés : Les informations à caractère personnel communiquées par le Client à Nathalie MARCHIONI sont utiles pour le traitement de l’inscription ainsi que pour la constitution d’un fichier clientèle pour des prospections commerciales. Suivant la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des données personnelles le concernant qui peut être exercé en adressant un mail, à Nathalie MARCHIONI à l’adresse contact@linstant-sophrologie.fr
Loi applicable et attribution de compétence : Les présentes Conditions Générales de Vente sont encadrées par la loi française. En cas de litige survenant entre Nathalie MARCHIONI et le client, la recherche d’une solution à l’amiable sera privilégiée.
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